MENTIONS LÉGALES

EDITION

Ce site a été conçu en conformité avec les lois et règlements en vigueur en France.

Directeur de la publication / Responsable du site : M Remy FALAIZE

Ce site Internet est la propriété de :

RESOSIGN SAS
22 Boulevard LAVOISIER – 13014 MARSEILLE
contact@resosign.fr

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

RÉSOSIGN est attentif au respect des obligations légales issues de la loi n° 78–17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et s’attache à suivre les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les données à caractère personnel recueillies sur ce site, et par le biais de formulaires présents sur ce site, sont requis pour permettr la prise en compte et le suivi de vos demandes.

Exercice de vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression :

Conformément à la loi 78–17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression que vous pouvez exercer à tout moment en contactant RÉSOSIGN à l’adresse suivante : contact@resosign.fr.

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH – 2 rue kellermann – BP 80157 59053 – ROUBAIX CEDEX 1 – France

RESPONSABILITÉS

RÉSOSIGN met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs de ce site des informations, services et outils disponibles et conformes à la réglementation. Cependant elle ne saurait être tenue responsable d’une absence de disponibilité de ce site Internet et des services qu’il propose, ou de la présence de virus. Pour toute difficulté, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter à l’adresse suivante : contact@resosign.fr.

LIENS HYPERTEXTES

Le site resosign.fr peut offrir des liens vers d’autres sites à titre de commodité. RÉSOSIGN ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites. La mise en place d’un lien hypertexte depuis un autre site Internet vers le site resosign.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

COOKIES

Lors de votre arrivée sur le site resosign.fr, plusieurs cookies sont installés sur votre disque dur. Ces cookies sont de petits fichiers textes, qui ne peuvent pas cacher de virus ou être exécutés. Ils ne contiennent pas de données personnelles et ne peuvent être lus que par les serveurs de resosign.fr.

Leur présence permet de :

• gérer correctement votre session de navigation
• mémoriser les paramètres d’affichage effectués sur le site
• recueillir les statistiques d’usage pour améliorer la qualité du site
• Pour en savoir plus sur la technologie des cookies, vous pouvez consulter le dossier réalisé par la CNIL

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site Web est la propriété de RÉSOSIGN. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de RÉSOSIGN.

CRÉDITS PHOTOS

…